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MARDis | La rapiditĂ© dans lâarbitrage : mythe ou rĂ©alitĂ©Â ?
Mardi 2 avril 2024 | 8h30 â 10h30En prĂ©sentiel et Ă distance Retrouvez Catherine Schroeder-Paillard, arbitre et conseil, Schroeder Arbitration, et Gabriele Ruscalla, Counsel chez Liedekerke dans ce MARDis qui se tiendra en prĂ©sentiel (ainsi que par voie de visio confĂ©rence) dans nos locaux situĂ©s au 39, Avenue Franklin Roosevelt, 75008 France. Au programme : · Tour dâhorizon des procĂ©dures existantes selon les diffĂ©rents rĂšglements dâarbitrage· PrĂ©sentation des avantagesâŠ
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Role and mission of the administrative body of an arbitral institution: between control and freedom of proceedings
đ Jeudi 21 mars 2024â° 12h â 14h30đ© Clifford Chance, 1 rue dâAstorg, 75008 Paris L’arbitrage institutionnel implique des relations entre les arbitres et le Centre d’arbitrage tout au long de la procĂ©dure. Cette relation doit-elle laisser une libertĂ© d’action aux arbitres ? Ou bien l’institution doit-elle exercer un certain contrĂŽle sur le travail desâŠ
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Cass 1 Ch. civ. 1er, février 2023 Mme Dupon et a c/ M. Dupon et a.
La Cour de cassation a, le 1er fĂ©vrier 2023, rendu un arrĂȘt rĂ©affirmant le principe que le non-respect dâune clause de mĂ©diation constituait une fin de non-recevoir et non pas une exception dâincompĂ©tence (Civ. 1Ăšre, 1er fĂ©vrier 2023, Mme Dupon et a c/ M. Dupon et a., n° 21-25.024). Dans cette affaire, les associĂ©s dâune sociĂ©tĂ©âŠ
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MARDis – MĂ©diation commerciale – Audience de RĂšglement Amiable et ConfĂ©rence de RĂšglement Ă l’Amiable (ARA â CRA) – Approches croisĂ©es Canada France
đ  Mardi 30 janvier 2024 | 8h30 â 10h30đ En prĂ©sentiel et Ă distance đ Retrouvez Me HĂ©lĂšne de Kovachich, Avocate, MĂ©diatrice accrĂ©ditĂ©e, ancienne prĂ©sidente du Tribunal administratif du QuĂ©bec, Beatrice Gorchs-Gelzer, MaĂźtre de confĂ©rences Ă lâUniversitĂ© Savoie Mont Blanc, co-responsable du DU Modes amiables de rĂšglement des diffĂ©rends, Catherine PeulvĂ©, Avocat Barreau de Paris (Ordre des avocats de Paris), MĂ©diateur et Bernard Amyot, AvocatâŠ
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Les Rencontres de lâArbitrage et du Contentieux 2024
Le CMAP a le plaisir de sâassocier Ă Â Option Finance et Option Droit & Affaires pour cette 10Ăšme Ă©dition des Rencontres de lâArbitrage et du Contentieux, qui se dĂ©roulera le Jeudi 1er fĂ©vrier 2024, au Salon de lâHĂŽtel des Arts & MĂ©tiers. Retrouvez Bruno CavaliĂ©, Avocat AssociĂ© chez Racine, Marc Henry, PrĂ©sident de lâAssociation Francaise d’Arbitrage, Nicolas Mohr, Directeur GĂ©nĂ©ral de MĂ©diateur des entreprises, Sophie Henry, DĂ©lĂ©guĂ©eâŠ
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Une trÚs belle année 2024
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Décret n°2023-686 du 29 juillet 2023
Le dĂ©cret n° 2023-686 du 29 juillet 2023 a introduit deux mĂ©canismes destinĂ©s Ă favoriser le rĂšglement amiable des litiges devant le tribunal judiciaire, l’audience de rĂšglement amiable et la cĂ©sure du procĂšs civil. Ces nouveaux dispositifs sont applicables aux instances introduites Ă compter du 1er novembre 2023. Ils sont encadrĂ©s respectivement par les articlesâŠ
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L’Affaire Sultan du Sulu, la volontĂ© des parties face au principe de l’effet utile
Lâaffaire Sultan de Sulu, un litige touchant la souverainetĂ© de la Malaisie, a fait lâobjet, en juin 2023, dâune dĂ©cision de la Cour dâappel de Paris, qui interroge sur la tendance Ă privilĂ©gier la volontĂ© exprimĂ©e par les parties sur le principe de lâeffet utile de la convention dâarbitrage. En lâespĂšce, un accord conclu enâŠ
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Le médiateur et le devoir de persévérance
Les mĂ©diations, quel quâen soit le type, connaissent une large majoritĂ© de dĂ©nouements positifs. De fait on Ă©voque assez peu les Ă©checs et plus encore lâattitude du mĂ©diateur face au risque dâĂ©chec. Pour les mĂ©diateurs câest pourtant de leur Ă©tude que pourraient naĂźtre les meilleurs enseignements. DĂšs lors la question du comportement du mĂ©diateur confrontĂ©âŠ
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Ma vision de la mĂ©diation, ou pourquoi allier compĂ©tences d’ingĂ©nieur et de mĂ©diateur ?
Le terme ââMĂ©diationââ est aujourdâhui trĂšs employĂ©. Il recouvre de nombreux domaines, et regroupe des pratiques souvent proches mais trĂšs variĂ©es. Le succĂšs dâune mĂ©diation dĂ©pend de la volontĂ© des deux parties de rechercher un accord, mais aussi de lâadĂ©quation du profil du mĂ©diateur au contexte et Ă la demande des mĂ©diĂ©s. Câest pour celaâŠ