EXPERT JURIDIQUE

Group 49

Le médiateur et le devoir de persévérance


Les médiations, quel qu’en soit le type, connaissent une large majorité de dénouements positifs. De fait on évoque assez peu les échecs et plus encore l’attitude du médiateur face au risque d’échec. Pour les médiateurs c’est pourtant de leur étude que pourraient naître les meilleurs enseignements. Dès lors la question du comportement du médiateur confronté à une situation d’impasse,
annonciatrice d’une éventuelle absence d’accord, nous semble de nature à justifier une réflexion spécifique.


Toutes les médiations ne peuvent réussir. Les statistiques du CMAP montrent que, bon an mal an, le taux de réussite, tous types de médiations confondus, s’établit entre 65 et 70%. Chacun sait que l’absence d’accord ne signifie pas cependant que le médiateur n’a pas accompli sa mission ou que la médiation n’a pas été utile aux parties ; c’est bien souvent le contraire. Ceci dit, les parties, tout
comme le médiateur, à tort ou à raison, parleront volontiers d’échec et cette connotation demeurera accolée aux médiations achevées sans accord.


Il y a à l’évidence une infinie variété de situations susceptibles de conduire à l’absence d’accord. Nous laisserons de côté les cas, fort heureusement peu nombreux, pour lesquels la médiation est structurellement condamnée avant même d’avoir commencé. Ainsi, par exemple, lorsqu’une partie a accepté la médiation pour faire bonne figure tandis que la décision d’engager d’autres suites, judiciaires ou arbitrales est déjà prise.


De fait la médiation inscrite dans une logique de conflit souvent exacerbé est un processus fragile. Il n’existe pour les parties, a fortiori pour le médiateur, aucune obligation de résultat. Les parties sont, en toute indépendance, libres d’interrompre la médiation à tout moment et le médiateur est en position d’agir de même.


Lorsque la médiation a été choisie, sans posture tactique, l’objectif commun est d’aboutir à un accord. Dès lors, dans le cadre des règles propres à l’exercice de médiation, la mission du médiateur, son unique obligation, consiste à faire tout ce qui est utile et nécessaire afin de permettre aux parties d’y parvenir. Il devra alors faire preuve de diplomatie, d’imagination, mais aussi et surtout de persévérance.

Pierre Charreton,

Médiateur certifié et agréé

CMAP


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